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Paperback Origine des constitutions urbaines au moyen-age [French] Book

ISBN: 2366595514

ISBN13: 9782366595512

Origine des constitutions urbaines au moyen-age [French]

Ce livre pr sente l'histoire des villes et de leur constitution au moyen- ge. Ce qui constitue la ville du moyen ge, au sens juridique du mot, ce n'est pas un degr plus ou moins complet d'autonomie, c'est l'acquisition d'un droit municipal distinct. D s le VIIIe si cle, on voit les v ques obtenir des privil ges d'immunit pour les territoires de leurs glises. En vertu de ces privil ges, la familia non libre de ces glises se trouve plac e sous la juridiction domaniale de l' v que et soustraite l'action des pouvoirs publics. Mais la familia ne comprend pas toute la population des terres eccl siastiques: c t d'elle, continue subsister un groupe d'hommes libres, ind pendants du seigneur et relevant seulement de la juridiction du fonctionnaire public, c'est- -dire du comte. Cette situation dure jusqu'au Xe si cle, poque laquelle les v ques re oivent des empereurs la concession des droits r galiens dans leurs cit s. D s lors, ils poss dent la fois la juridiction domaniale sur leur familia et la juridiction publique sur ce qui s'est maintenu dans les villes de population libre. Cette derni re, en effet, n'a pas disparu. Le judex piscopal s'est simplement substitu au comte, et la juridiction qu'il exerce sur les libres de la cit reste une juridiction publique, dont il est investi par d l gation du bannum imp rial. partir des privil ges ottoniens, deux groupes d'hommes de condition juridique tr s diff rente, des libres et des non-libres, se trouvent donc r unis dans la ville sous un m me seigneur: l' v que. Cette subordination commune au m me seigneur tablit un lien entre eux: la longue, elle fait dispara tre les contrastes et fond en une teinte interm diaire les couleurs fortement tranch es au d but. Il faut remarquer, en effet, que les v ques imp riaux du Xe et du XIe si cle n'ont pas exerc sur leurs sujets un gouvernement tyrannique. Ils se sont pr occup s constamment d'am liorer la condition de leur familia, qui s'est rapproch e de plus en plus de la condition des habitants libres. Pendant cette p riode, loin que le droit domanial se d veloppe au d triment du droit public, c'est celui-ci, au contraire, qui peu peu s' tend toute la population. Le titre de burgenses, r serv l'origine aux seuls libres, arrive s'appliquer aussi aux descendants des anciens non-libres. Mais, lors de la rupture entre l' glise et l'Empire, la situation change compl tement. Le haut clerg , cherchant maintenant se rendre de plus en plus ind pendant de l' tat, s'efforce d' tablir contre lui son autorit exclusive dans les villes. Les habitants libres courent d s lors le risque d' tre r duits en servage, de voir en quelque sorte coup es leurs communications avec le pouvoir central, auquel ils n'ont cess jusque-l d' tre rattach s par l'interm diaire de la juridiction publique. Aussi les voit-on se soulever partout contre leur seigneur et seconder de toutes leurs forces l'empereur dans sa lutte contre les v ques. C'est cette poque de guerre civile qu'apparaissent les premi res institutions autonomes de la bourgeoisie. Les bourgeois proprement dits, c'est- -dire les anciens libres, s'emparent du gouvernement des cit s: le conseil, le Rath, est cr . Bien que ce Rath ait l'origine le caract re d'un gouvernement provisoire tabli r volutionnairement, il se rattache pourtant une institution ancienne, au consilium piscopal, dont on constate l'existence au XIe si cle. Ce conseil piscopal, cr pour aider l' v que dans l'administration de la cit , comptait, c t des ministeriales du seigneur, un certain nombre de bourgeois. l' poque de la r volution urbaine, c'est lui qui est devenu l'autorit sup rieure dans la ville, administr e d sormais comme une r publique. partir de ce moment, une re nouvelle commence...

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