Les Pouvoirs Inhérents Des Arbitres Internationaux

By Sylvain Bollée and Sylvain Bolle

Au sein des ordres juridiques, une multitude de normes habilitent les individus ? exercer des pr?rogatives tr?s diverses. La mati?re de l'arbitrage international n'?chappe pas ? la r?gle et les droits ?tatiques investissent ainsi les arbitres de toute une s?rie de pouvoirs. Mais en marge de ce ph?nom?ne banal, une id?e s'est fait jour: les arbitres internationaux seraient dot?s de pouvoirs inh?rents. Ces pouvoirs, ?tant de l'essence de leur fonction, existeraient ind?pendamment de toute norme juridique identifi?e. Sont par exemple mentionn?s le pouvoir des arbitres de statuer sur leur comp?tence, de soulever d'office la question d'une ?ventuelle atteinte ? l'ordre public, de r?viser une sentence vici?e par la fraude d'une partie... Dans tous les cas, c'est l'id?e de n?cessit? qui est avanc?e pour justifier l'existence des pouvoirs en question; sans eux, le bon accomplissement de la mission des arbitres risquerait d'?tre compromis. L'?laboration d'une th?orie de ces pouvoirs inh?rents passe par une r?flexion sur leur nature et leur ?tendue. Elle suppose aussi de consid?rer leur interaction avec la volont? des parties et les r?gles de droit applicables ? l'arbitrage.

• Format: Paperback
• Language: French
• ISBN: 9004678484
• ISBN13: 9789004678484
• Release Date: June 2023
• Publisher: Brill Nijhoff
• Length: 318 Pages